Décisions

Décisions 2021

Décision n°2021-001 – Délégation de signature

Décisions 2020

Décision n°2020-004 – Délégation de signature

Décision n°2020-006 – Délégation de signature

Décision n°2020-028 – Composition du Comité Technique d’Etablissement

Décision n°2020-029 – Représentants de la Commission Médicale d’Etablissement à la Commission de Soins Infirmiers et de Rééducation Médico-Technique

Décision n°2020-030 – Composition du CHSCT

Décision n°2020-031 – Représentants de la CME à la Sous-Commission de la CME

Décision n°2020-032 – Composition du Directoire

Décision n°2020-033 – Composition de la Commission Médicale d’Etablissement

Décision n°2020-034 – Elections du Président et Vice-Président de la Commission Médicale d’Etablissement

Décision n°2020-043 – Tarif de vente du Clos de la Chainette

Décision n°2020-036 – Délégation de signature

Décisions 2019

Décision n° 2019-001 – Délégation de signature

Décision n° 2019-016 – Nomination du régisseur et des suppléants de la régie recettes du Pôle Logistique

Décision n° 2019-017 – Nomination du régisseur et des suppléants de la régie recettes et d’avances pour la vente de repas pris par le personnel, les visiteurs et les patients du Centre Renoir

Décision n° 2019-018 – Nomination du régisseur et des suppléants de la régie d’avance pour les menues dépenses du Pôle Logistique

Décision N°2019-044 – Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances

Décision N°2019-045 – Nomination du régisseur et de suppléants de la régie recettes d’avances pour l’encaissement de recettes diverse

Décisions 2018

Décision n° 2018-043 – Délégation de signature

Décision n° 2018-050 – Acquisition d’une parcelle de terrain à la ville de Sens