Organisation

L’organisation administrative du Centre Hospitalier Spécialisé de l’Yonne

Placé sous la tutelle de l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.), le Centre Hospitalier Spécialisé de l’Yonne est administré, comme tous les établissements publics de santé, par 2 instances qui décident des grandes orientations stratégiques de l’Hôpital depuis la Loi « Hôpital, Patients, Santé, et Territoires » du 21 juillet 2009, à savoir :

  • le Conseil de Surveillance, instance décisionnelle de contrôle de la gouvernance de l’établissement,
  • et le Directoire sur lequel s’appuie le Directeur du C.H.S de l’Yonne dans la gestion et la conduite générale de l’ établissement.

Le C.H.S de l’Yonne dispose également d’instances consultatives qui se réunissent régulièrement afin de délibérer ou d’émettre un avis sur les orientations proposées quant à la gestion de l’établissement.

  • Le Directeur

Directeur de l’établissement : Yves BUZENS. Nommé par le Ministre de la Santé, après consultation du Président du Conseil de Surveillance, le Directeur est le représentant légal de l’établissement dont il assure la gestion et la conduite générale. Il est responsable du bon fonctionnement de tous les services et a autorité sur l’ensemble du personnel non médical. Il ordonnance le budget. Afin de mener à bien ses différentes missions, le Directeur est assisté par un Directoire.

  • Le Directoire

Le Directoire, présidé par Yves BUZENS, Directeur de l’établissement, est une instance collégiale composée de médecins-chefs de pôle et de membres de la direction de l’établissement, le Directoire conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il adopte le projet médical. Il prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Il est obligatoirement consulté sur les principales décisions prises par le Directeur.

Composition du Directoire

  • Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance, présidé par Michel DUCROUX, Conseiller Départemental d’Auxerre 1, est composé de 15 membres parmi lesquels se trouvent des représentants des collectivités territoriales et du corps médical, des représentants du personnel et des personnalités qualifiées. Le Conseil de Surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l’établissement. Il délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Composition du Conseil de Surveillance

Note synthétique Présentation du Projet d’établissement

Les instances représentatives et consultatives :

  • La Commission Médicale d’Etablissement (C.M.E.)

La Commission Médicale d’Etablissement, présidée par le Docteur Jean-François KARNYCHEFF, est composée de l’ensemble des médecins de l’établissement, assistés de membres à voix consultative, la C.M.E. a pour mission principale d’élaborer avec le Directeur de l’établissement : ~ le volet médical du Projet d’Etablissement qui définit pour une durée de cinq ans les objectifs médicaux, ~ les mesures d’organisation des activités médicales et pharmaceutiques de l’établissement, ~ la définition des orientations et des mesures relatives à la politique d’amélioration continue de la qualité, ~ Elle organise la formation médicale continue des praticiens et leur évaluation individuelle. ~ Elle émet un avis sur le projet d’établissement, le budget, le bilan social, le plan de formation, la constitution d’un réseau de soins, le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et le fonctionnement des services de soins.

Composition de la CME

  • La sous-commission de la C.M.E. relative à l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins

La sous-commission de la C.M.E., présidée par le Docteur Laure THOMAS, Pharmacien Chef de pôle, est composée de représentants du corps médical et du personnel non médical de l’établissement, cette sous-commission regroupe :

  • Le « Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales » (C.L.I.N)  ;
  • Le « Comité de Lutte contre la Douleur » (C.L.U.D.) ;
  • La « COmmission des MEdicaments et des DIspositifs Médicaux Stériles » (COMEDIMS);
  • Le « Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition » (C.L.A.N.) chargé de l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et de la qualité apportée à l’ensemble de la prestation alimentation nutrition ;
  • La « Cellule de Coordination des Vigilances Sanitaires » (CCOVIS).

Composition de la Sous Commission de la CME

  • Le comité Technique d’Etablissement (C.T.E.)

Le Comité Technique d’Etablissement, présidé par Yves BUZENS, Directeur de l’établissement, est composé de représentants du personnel non médical élus par collèges, le C.T.E. est appelé à donner son avis sur toutes les questions collectives des salariés, ainsi que sur la conduite générale de l’établissement et ses principales règles de fonctionnement, à savoir : le projet d’établissement, le budget, le règlement intérieur, l’organisation du travail, le tableau des effectifs du personnel non-médical, le plan de formation du personnel, etc.

Composition du CTE

  • La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et de Médico-Techniques (C.S.I.R.M.T.)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques, est présidée par Alain DUPRE, Coordonnateur Général des Soins. Elle est composée des représentants élus des trois collèges suivants: – Cadres de santé, – Personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques, – Aides-soignants et Aides Médico-Psychologiques. Elle est consultée pour avis sur le projet de soins infirmiers, sur l’organisation générale des soins infirmiers et l’accompagnement des patients, sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins, ainsi que sur la politique de développement professionnel continu et la recherche.

Composition CSIRMT

  • Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)

Composé des représentants du personnel médical et non médical de l’établissement, le C.H.S.C.T. contribue à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’hôpital et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, ainsi qu’à l’amélioration de leurs conditions de travail.

Composition CHSCT

  • La Commission des Usagers (C.D.U.)

La Commission des Usagers est présidée par le Docteur Marie RUELLAN. Elle est composée de 2 médiateurs désignés par le Directeur et de deux représentants des usagers désignés par l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.). Elle comporte en outre un représentant de la C.S.I.R.M.T., un représentant du personnel et un représentant du Conseil de Surveillance. La C.D.U. veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue également à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches, en procédant à une évaluation régulière de la satisfaction des usagers. Elle traite également des plaintes et réclamations. Cette commission organise une permanence en fonction des demandes, le jeudi de 11h00 à 12h00 dans les locaux de la Direction des Soins (D.S.S.I.). Pour obtenir un RDV, veuillez-vous adresser au secrétariat de la D.S.S.I. au 03 86 94 39 40.

Composition CDU

  • Les Conseils de Pôle

Les Conseils de Pôle, présidés par les Responsables des Pôles, sont des conseils qui ont pour objet de participer à l’élaboration du Projet de Pôle et de son rapport d’activité, de permettre l’expression des personnels et favoriser les échanges d’information, et de faire toute proposition utile sur le fonctionnement du Pôle.