La certification H.A.S.

Lors de la précédente certification V2014, la Haute Autorité de Santé (H.A.S) a certifié l’établissement « A » pour une durée de 6 ans.

Certification V2020 : Au plus proche du terrain

Au cours du premier semestre 2021, 40 audits ont été menés dans les unités afin de s’autoévaluer et de se préparer à la prochaine visite de Certification.

35 nouvelles grilles ont été distribuées pour le second semestre 2021 afin de poursuivre les auto-évaluations et d’auditer les items non étudiés lors de la première session.

La visite des experts visiteurs :

Elle se déroulera du 21 au 25 mars 2022.

les experts visiteurs se rendront dans les unités intra et extra afin de rencontrer l’ensemble des professionnels de terrain et de réaliser des entretiens avec les patients et leur entourage.

Ils s’assureront également que les pratiques respectent les recommandations par des observations des actes et par des vérifications dans les dossiers patients. Une visite de nuit sera également réalisée.

L’équipe de visite sera composée de (sous réserve ) :

  • 2 médecins psychiatres (dont le coordonnateur de visite),
  • 2 directeurs d’établissement,
  • 1 cadre de santé.

Les critères impératifs :

Une modification du référentiel H.A.S. a eu lieu en septembre 2021, portant à 12 le nombre de critères impératifs pour le secteur de la psychiatrie (pour rappel : le non-respect de ces critères peut entraîner une non certification de l’établissement).

Les 12 critères impératifs sont :

  1. Consentement libre et éclairé du patient sur son projet de soins.
  2. Respect de la dignité et de l’intimité.
  3. Environnement adapté pour la prise en charge des patients mineurs.
  4. Évaluation et prise en charge régulières de la douleur.
  5. Isolement et contention en dernier recours.
  6. Examen somatique réalisé pour tout patient hospitalisé.
  7. Maîtrise de l’utilisation des médicaments à risque.
  8. Maîtrise du risque infectieux.
  9. Analyse collective des évènements indésirables et mise en place d’actions d’amélioration.
  10. Gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles.
  11. Prise en charge des urgences vitales.
  12. Communication et analyse des indicateurs Qualité et Sécurité des soins.